Comité de pilotage CoPil

Suite à une décision de la Municipalité, le Comité de Pilotage (CoPil) du projet éolien de Bavois a été mis en place avant l’été 2018.

Ce comité de pilotage est l’organe de concertation qui assure l’optimisation du développement du projet éolien de Bavois en tenant compte des contraintes locales. Celui-ci permet également de faire le lien avec la population.

 

Rôle 

  • Assurer que les intérêts de toutes les parties prenantes soient respectés et défendus avec impartialité

  • Identifier les hypothèses, les contraintes, les opportunités du projet ainsi que sa pertinence

  • Optimiser le pilotage du projet

  • Arbitrer les conflits éventuels entre les parties prenantes du projet et chercher des solutions concertées à tous les problèmes rencontrés

  • Déterminer les mesures nécessaires pour satisfaire les exigences liées à la réalisation puis à l’exploitation des installations éoliennes

  • Valider l'agenda du projet

  • Valider la communication/démarche participative

 

Composition du CoPil

En tant que membre avec droit de vote :

  • Municipalité de Bavois : Julien Burnens (Président du CoPil) et Jérôme Harmel

  • Commission énergie de Bavois : Gisèle Tarabori, Rachel Gallay, Alain Gaudard, Dominique Job

  • SIG : Marc Spitzli (responsable de projets NER)

  • vento ludens : José Basset (directeur du projet et Président du CA de BavoisEole SA)

 

En tant que membre avec voix consultative :

  • sanu future learning : Laurence Vuagniaux (en charge de la mise en place de la démarche participative)

 

En tant que secrétaire du CoPil :

  • Carole Pose

 

Processus de décision

En principe les décisions sont prises au sein du CoPil de façon consensuelle, à l’unanimité des membres présents. Toutefois, en l’absence de consensus, les décisions sont prises à la majorité (moitié des voix plus une).